SUBVENTIONS POUR LES INVESTISSEMENTS SCOLAIRES : MODIFICATION DU GUIDE DES AIDES
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/12/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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8 résultats pour la valeur "Education" du filtre Domaine, pour la valeur "Conseil General" du filtre Type de réunion, pour la valeur "2009" du filtre Année
BUDGET PRIMITIF 2010 PROGRAMME LANGUE ET CULTURE REGIONALES
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/12/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BUDGET PRIMITIF 2010 POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES ET DE LA JEUNESSE
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/12/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME LANGUE ET CULTURE REGIONALES SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT DES SITES BILINGUES ET PROMOTION DE LA LANGUE REGIONALE D’ALSACE DANS LA VIE SOCIALE PERIODE 2010/2013(INVESTISSEMENT)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/12/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BATIMENTS DES COLLEGES BUDGET PRIMITIF 2010 – & PROGRAMME PREVISIONNEL DES INVESTISSEMENTS (P.P.I.) 2010-2011
- Assemblée : Conseil General
- Date : 09/12/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PRIVES EN 2010
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/10/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONCTIONNEMENT DES COLLEGES PUBLICS EN 2010
- Assemblée : Conseil General
- Date : 23/10/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME LANGUE ET CULTURE REGIONALES SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT DES SITES BILINGUES
- Assemblée : Conseil General
- Date : 26/06/2009
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin